Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUOPEEL
GASTEL Yann

Numéro de dépôt :
3672797
Date de dépôt :
28/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2029
DUOPEEL de GASTEL Yann

Présentation de la marque DUOPEEL

Déposée le 28 août 2009 par GASTEL Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUOPEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-40 du 2 octobre 2009.

Le déposant est GASTEL Yann domicilié(e) 13 rue Sainte Anne - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GASTEL Yann domicilié(e) 13 rue Sainte Anne - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France.

La marque DUOPEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUOPEEL arrivera à expiration en date du 28 août 2029.

GASTEL Yann a également déposé les autres marques suivantes : SILENTLINE , SILENTINTER , SILENTACIER , SILENTLAITON , SILENTINOX , SILENTITAN


GASTEL Yann - 13 rue Sainte Anne - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France


M. GASTEL Yann - 13 rue Sainte Anne - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Renouvellement sans limitation le 26 août 2019 n°2724015 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-26

Cales métalliques pelables.

Cales pelables en matières plastiques.